| Titre : |
Le fisc,la petite entreprise et l'expert comptable: jeux d'acteurs et stratégie judiciaires. |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
CHOTIN,Richard, Auteur |
| Editeur : |
LGDJ |
| Année de publication : |
1998 |
| Collection : |
Bibliothèque de science financière |
| Importance : |
348p. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-275-00349-8 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
fiscalité |
| Résumé : |
Peu de travaux ont été consacrés à la stratégie fiscale. Encore moins lorsque celle-ci est appliquée à la très petite entreprise (TPE) dont on délaisse souvent la réalité alors qu'elle représente en fait la majorité du tissu industriel, commercial ou artisanal. Quant aux relations entre les divers acteurs du " jeu " fiscal, elles sont simplement éludées ou minimisées : soit parce qu'il semble n'y avoir pas matière, soit parce qu'elle n'intéressent pas les gestionnaires ou les professionnels, soit enfin parce qu'on redoute d'y découvrir un vaste domaine trop flou pour être un terrain de recherche. Le but de ce travail est au contraire de s'attarder sur ces petites entreprises et les relations qu'elles entretiennent avec l'administration fiscale et ses relais naturels, les experts comptables. Si le droit fiscal semble régir ces liens, on peut cependant suggérer que la rationalité du législateur comme celle de son représentant fiscal n'assure aucun avantage stratégique à ces petites entités lorsqu'elles s'y plient. L'objet de cet ouvrage est ainsi de montrer que la relation juridique ne permet pas d'actions stratégiques pour ces entreprises " lilliputiennes ". Relativement délaissées par le droit, reléguant l'utopie fiscale, ces " micro-organismes " sont donc contraints de rechercher dans la fraude un palliatif et cela à double titre : d'une part, la fraude, pour ces TPE, n'est que rarement mise à jour car peu recherchée, ni même réprimée ; d'autre part, il est parfois possible, en cas de découverte, de négocier ou de s'entendre. Ce sont ces jeux d'acteurs et ces stratégies que l'on a tenté de dévoiler ici. |
Le fisc,la petite entreprise et l'expert comptable: jeux d'acteurs et stratégie judiciaires. [texte imprimé] / CHOTIN,Richard, Auteur . - LGDJ, 1998 . - 348p.. - ( Bibliothèque de science financière) . ISBN : 978-2-275-00349-8 Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
fiscalité |
| Résumé : |
Peu de travaux ont été consacrés à la stratégie fiscale. Encore moins lorsque celle-ci est appliquée à la très petite entreprise (TPE) dont on délaisse souvent la réalité alors qu'elle représente en fait la majorité du tissu industriel, commercial ou artisanal. Quant aux relations entre les divers acteurs du " jeu " fiscal, elles sont simplement éludées ou minimisées : soit parce qu'il semble n'y avoir pas matière, soit parce qu'elle n'intéressent pas les gestionnaires ou les professionnels, soit enfin parce qu'on redoute d'y découvrir un vaste domaine trop flou pour être un terrain de recherche. Le but de ce travail est au contraire de s'attarder sur ces petites entreprises et les relations qu'elles entretiennent avec l'administration fiscale et ses relais naturels, les experts comptables. Si le droit fiscal semble régir ces liens, on peut cependant suggérer que la rationalité du législateur comme celle de son représentant fiscal n'assure aucun avantage stratégique à ces petites entités lorsqu'elles s'y plient. L'objet de cet ouvrage est ainsi de montrer que la relation juridique ne permet pas d'actions stratégiques pour ces entreprises " lilliputiennes ". Relativement délaissées par le droit, reléguant l'utopie fiscale, ces " micro-organismes " sont donc contraints de rechercher dans la fraude un palliatif et cela à double titre : d'une part, la fraude, pour ces TPE, n'est que rarement mise à jour car peu recherchée, ni même réprimée ; d'autre part, il est parfois possible, en cas de découverte, de négocier ou de s'entendre. Ce sont ces jeux d'acteurs et ces stratégies que l'on a tenté de dévoiler ici. |
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